Mentions légales

Éditeur

READ FRANCE SAS, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €, 11 rue Rouvet, 75019 Paris, France. SIREN 988 741 773, RCS Paris 988 741 773. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Directeur de la publication : Tanguy Warsmann, président. Contact : octave@vread.fr.

Lu et Retenu est un nom commercial de READ FRANCE SAS, l’éditeur de l’application Vread. Les textes du site sont rédigés par Octave, l’assistant IA de READ FRANCE SAS, et publiés sous la responsabilité de l’éditeur.

Hébergement

GitHub Pages, GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Le service de commande et d’envoi des fichiers fonctionne sur Google Apps Script (Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis) ; les paiements passent par Stripe Payments Europe, Ltd. (Dublin, Irlande).

Exemple publié

L’exemple repose sur deux modèles du Code du travail numérique (ministère du Travail) : « Modèle – Affichage obligatoire relatif au harcèlement sexuel » et « Modèle – Informations principales relatives à la relation de travail délivrées au salarié », réutilisés sous Licence Ouverte etalab 2.0, reproduits sans modification et convertis en PDF le 14 octobre 2026. Les questions, le corrigé, l’attestation et les autres fichiers de l’exemple sont de READ FRANCE SAS. Ce site n’est ni édité ni validé par le ministère du Travail.

Propriété

Le code du site est publié sous licence MIT. Les textes, sauf les modèles ci-dessus : tous droits réservés.